ri.eelv.fr-statuts – règlement intérieur – statuts et règlements nationaux d'eelv

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participer menu statuts – règlement intérieur statuts et règlements nationaux d'eelv aller au contenu se rendre à la barre d'action accueil statuts règlement intérieur textes de référence comité de la réforme statutaire motions statuts d’europe écologie les verts version 4, juin 2016 règlement intérieur d’europe écologie les verts version 18, juillet 2016 motions 16 juin 2015 | motions modifications du règlement intérieur adoptées par le conseil fédéral des 4 et 5 juillet 2015 ces motions ont été proposées par le comité de réforme statutaire. validées par le bureau exécutif du 9 juin 2015, ces motions ont été soumises au vote puis adoptées par le conseil fédéral des 4 et 5 juillet 2015. motion d : modalités de vote des amendements motion e : respect des engagements motion… lire la suite coopérateur-es – feuille de route pour de nouveaux statuts 10 mai 2015 | le conseil fédéral motions coopérateur-es – feuille de route pour de nouveaux statuts motion adoptée au conseil fédéral des 9 et 10 mai 2015 exposé des motifs le travail mené au sein du comité de réforme statutaire a permis de mettre en évidence une confusion statutaire entre la notion de « mouvement » et celle de « parti politique ». nos statuts doivent être révisés… lire la suite 8 mai 2015 | modification du règlement intérieur motions modifications du règlement intérieur adoptées par le conseil fédéral du 17 & 18 janvier 2015 ces motions ont été proposées par le comité de réforme statutaire. ces motions ont été soumises au vote puis adoptées par le conseil fédéral des 17 et 18 janvier 2015. ⇒ motion de modification du ri : doublons et incohérences ⇒ motion de modification du ri « appel d’une décision du conseil statutaire… lire la suite motion adoptée au conseil fédéral de janvier 2012 : les valeurs 2 mai 2012 | motions motion adoptée au conseil fédéral de janvier 2012 : les valeurs décision cf-12-006 adoptée à l’unanimité moins un « blanc » « depuis leurs premiers combats, les écologistes veulent redonner à la politique ses lettres de noblesse et réhabiliter l’engagement. c’est pour cela qu’ils prônent une manière de « faire de la politique autrement ». ce nouveau mode d’agir ne se décrète pas et ne doit pas… lire la suite comité de la réforme statutaire 13 janvier 2016 | comité de la réforme statutaire congrès et référendum découpage travaux du comité de la réforme statutaire le dossier complet présenté par le comité de la réforme statutaire au bureau exécutif du mardi 5 janvier 2016 :ri.eelv.fr compte rendu des réunions téléphoniques 17 juin 2015 | comité de la réforme statutaire compte rendu des réunions téléphoniques compte rendu – comité de la réforme statutaire – 1 juin 2015 compte rendu – comité de la réforme statutaire – 9 février 2015 compte rendu du comité de la réforme statutaire – lundi 8 décembre 2014 compte rendu du comité de la réforme statutaire – lundi 1 décembre 2014 compte rendu du comité… lire la suite 16 juin 2015 | comité de la réforme statutaire motion d: modalités de vote des amendements exposé des motifs dans l’article iii-3-8 du ri sont précisées les modalités de vote du conseil fédéral. toutefois, il manque les modalités de vote pour les amendements et les procédures, qui sont différentes de la règle des 50 – 60 %. rappel : article ii-3-8 du ri ii-3-8 prise de décisions sont considérés : – votes… lire la suite 16 juin 2015 | comité de la réforme statutaire motion g : précision sur le délai pour élection du bureau exécutif régional exposé des motifs afin de répondre à la demande du conseil statutaire – décision 15-02-04 -de préciser qui détermine le délai à l’article ii-2-4-8 alinéa 4 du ri, le comité propose de rajouter la phrase : « ce délai a été préalablement fixé dans le calendrier d’organisation du congrès ». le comité de la réforme… lire la suite accueil site national participer rechercher rechercher : rechercher ce site utilise des cookies pour améliorer votre navigation. en poursuivant votre navigation, vous acceptez le dépôt de cookies destinés à vous proposer des contenus thématiques adaptés et se souvenir de vos choix pour vos prochaines visites. j’ai compris, merci en savoir plus

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  NAME eelv.fr

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Changed Date:	2016-09-20
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